1) Propriété éditoriale et intellectuelle de ce site

Le présent site est la propriété de Monsieur Lequeu et Madame Roger, Rue de la Station 73 à 7830 Silly

N° Entreprise    0892.793.443

N° Agrégation   non communiqué

 

2) Le Directeur de la publication du présent site est Monsieur Lequeu et Madame Roger.

3) La gestion est confiée à la société LESVIN SARL

4) Accès au site

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5) Droit de propriété intellectuelle et industrielle

Le site http://www.funeral-home.be constitue à la fois une création protégée par le droit d’auteur et une base de données sur laquelle Monsieur Lequeu et Madame Roger détient les droits d’auteur et les droits en tant que producteur. Les textes, lay-out, dessins, photos, films, graphiques et autres éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de Monsieur Lequeu et Madame Roger. Le contenu de la base de données est protégé par un droit sui generis qui autorise le producteur à interdire toute extraction et/ou réutilisation de tout ou partie de ce contenu. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

 

6) Mise en garde quant à l’information fournie sur le site

Monsieur Lequeu et Madame Roger apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour du site. Monsieur Lequeu et Madame Roger, éditeur de ce site, s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site au moment de leur mise en ligne. Cependant, il ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site et se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis préalable le contenu des renseignements et documents publiés sur le site.

 

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En outre, Monsieur Lequeu et Madame Roger ne pourra en aucun cas être retenue pour responsable de dommages résultant de l’interprétation et/ou de l’utilisation des informations disponibles sur ce site.

 

7) Liens hypertextes

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8) Modification des présentes mentions et droit applicable

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